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Éditeur du site

Le site vantus.fr est un service de communication au public en ligne édité par William Miserolle, agissant sous le nom commercial « Vantus Safety Systems ».

À la date de mise à jour des présentes, aucune société immatriculée au registre du commerce et des sociétés n’est identifiée sous cette dénomination. Il n’est donc pas fourni de numéro SIREN, de RCS, de capital social ni de numéro de TVA intracommunautaire. Toute immatriculation ultérieure sera reportée ici sans délai.

Contact : william@vantus.fr. Le contact s’effectue par courrier électronique. L’adresse postale complète de l’éditeur est communiquée sans délai à toute autorité compétente et à toute personne justifiant d’un intérêt légitime, sur demande écrite à cette même adresse.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est William Miserolle, en application de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle.

Hébergeur

Le site est hébergé en France par :

OVH SAS

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07

www.ovhcloud.com

Stockage des données traitées

En application de l’article 1-1, I, 5° de la LCEN, les prestataires susceptibles d’assurer le stockage de données traitées dans le cadre de l’édition du site sont les suivants.

OVH SAS (coordonnées ci-dessus) stocke les fichiers du site, les journaux techniques de connexion et les éventuels contenus nécessaires au fonctionnement du service.

Les demandes de contact adressées par courrier électronique à l’éditeur transitent par le service de messagerie Google (Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande). Google peut stocker ces messages afin d’acheminer et de conserver la correspondance.

Une interface technique du site peut, le cas échéant, enregistrer une demande de contact auprès de Supabase (Supabase, Inc.). Lorsque ce stockage est activé, les données sont hébergées selon la configuration du projet, en principe dans l’Union européenne.

Objet du site

Le site présente l’activité, l’offre et l’historique de Vantus. Il ne constitue pas une offre de contrat, un acte de commerce électronique au sens de l’article 19 de la LCEN, ni un service de commande en ligne. Toute relation contractuelle avec une collectivité ou un service fait l’objet d’échanges distincts.

Propriété intellectuelle

La marque, le nom, le logo, les textes, la structure, le code et les éléments graphiques du site sont protégés par le code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, est interdite.

Certains visuels de démonstration (captures de vidéoprotection, photographies de terrain, illustrations de détection) peuvent appartenir à l’éditeur ou être utilisés à titre illustratif. Leur présence sur le site n’emporte aucune licence d’usage au bénéfice du visiteur.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées et se réserve le droit de les corriger à tout moment. Il ne saurait être tenu responsable d’une inexactitude, d’une omission, d’une indisponibilité temporaire du site ou de l’usage qui serait fait des informations.

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Données personnelles et cookies

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Droit applicable

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